Conditions d’Utilisation

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1. Objet

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2. Acceptation des Conditions

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3. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Tous les frais liés à cette connexion, qu’il s’agisse du matériel, des logiciels ou de l’abonnement, demeurent à la charge de l’utilisateur. NoblePosture se réserve le droit de limiter, suspendre ou interrompre l’accès au Site à tout moment et sans préavis.

4. Obligations de l’Utilisateur

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site à des fins illicites, frauduleuses ou contraires à l’ordre public. Il s’engage également à ne pas entraver le bon fonctionnement du Site, à ne pas porter atteinte à sa sécurité et à ne pas tenter d’accéder de manière non autorisée à ses systèmes, serveurs ou bases de données. Enfin, l’utilisateur doit respecter les droits de propriété intellectuelle de NoblePosture et de tiers.

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6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site, incluant notamment les textes, images, logos, produits, vidéos et bases de données, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de NoblePosture ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

7. Produits et Services

Les produits et services présentés sur le Site sont conformes à la législation française en vigueur. NoblePosture se réserve la faculté de modifier ou de retirer toute offre à tout moment et sans préavis.

8. Limitation de responsabilité

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9. Liens hypertextes

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11. Modification des CGU

NoblePosture se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. La version applicable est celle publiée sur le Site au moment de la consultation par l’utilisateur.

12. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation, leur validité ou leur exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français compétents.